Pièces à   fournir :

 

Pièces communes :

  • 1 photocopie recto-verso (sur la même page) de la CNI ou du passeport en cours de validité. 

  • 4 e-photos d’identités numérique en couleur aux « normes ANTS ».

  • 1 photocopie d’un justificatif de domicile récent (moins de 6 mois), et si nécessaire, 1 attestation datée et signée de l’hébergeant + photocopie recto-verso (sur la même page) de sa pièce d’identité en cours de validité.

  • 1 photocopie de l’ASR ou ASSR1 ou ASSR2. (ou permis de conduire pour les candidats moto).

  • 1 enveloppe autocollante et 2 timbres à l’intérieur

Agés de 16 à 18 ans :

 

  • Attestation de recensement ou justificatif JDC (anciennement JAPD). (ou permis de conduire pour les candidats moto).

 

  • Photocopie pièce d’identité du représentant légal. (ou permis de conduire pour les candidats moto).

Agés de 18 à 25 ans :

 

  • Justificatif JDC (anciennement JAPD) (ou permis de conduire pour les candidats moto).

Candidats de nationalité européenne :

 

  • 1 justificatif de domicile en France couvrant une période d’au moins 185 jours ou 1 certificat de scolarité justifiant le séjour régulier en France durant au moins 185 jours.

Candidats de nationalité hors union européenne :

  • 1 photocopie du titre de séjour en cours de validité ou le visa de long séjour validé par l’Office Français d’immigration et d’intégration (O.F.F.I) justifiant de la résidence normale en France.

Pour la passerelle 125 cm3 :

  • 1 photocopie recto-verso de la CNI ou du passeport en cours de validité.

  • 1 photocopie du permis de conduire

Candidats s’inscrivant suite à une annulation :

  • Copie du cerfa réf. 44 ou 49 (invalidation administrative)

OU

  • Copie de la décision judicaire réf.7 (annulation judicaire).

  • Copie du cerfa «avis médical » de moins de 2 ans.

  • Copie de la pièce d’identité recto-verso en cours de validité.